Pierre Benoist


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Benoist (Pierre)
Maréchal des logis honoraire, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000033342558(source JORF)
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: Benoist (Pierre, Gaston)
maréchal des logis major, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000020584510(source JORF)
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Benoist (Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pierre Benoist
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission des travaux mixtes
Vice-président
Groupe:
Commission des travaux mixtes
JORFTEXT000000767040(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Benoist (Pierre)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000215934(source JORF)
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Mathieu (Jean-Luc)
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
president
JORFTEXT000000196523(source JORF)
nomination
21 Décembre 199921/12/1999
De: Benoist (Pierre, Fernand)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Almenesches (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000385058(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 199728/10/1997
De: Pierre Benoist
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1997-06-18"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000201047(source JORF)
admission
23 Juillet 199723/07/1997
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la cour des comptes
Objet:
président du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
president
JORFTEXT000000743117(source JORF)
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission des travaux mixtes
Président de la commission des travaux mixtes instituée par la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes
Groupe:
Commission des travaux mixtes
JORFTEXT000000186722(source JORF)
nomination
22 Février 199522/02/1995
De: Pierre Benoist
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 22 de la loi no 77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants à l'Assemblée des communautés européennes
Groupe:
Commission prévue à l'article 22 de la loi no 77-729 relative à l'élection des représentants à l'Assemblée des communautés européennes
JORFTEXT000000164474(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Benoist (Pierre)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conseiller maître à la Cour des comptes
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-03-10"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
JORFTEXT000000528438(source JORF)
radiation
22 Mai 199322/05/1993
De: Pierre Benoist
administrateur civil, chef de service
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Jacques Berthe
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000527933(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Pierre Benoist
Objet:
chef de service, et de
JORFTEXT000000543719(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 199307/01/1993
De: Pierre Benoist
Objet:
chef de service, de
JORFTEXT000000528340(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 199208/11/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000527121(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 199206/11/1992
De: Pierre Benoist
Objet:
chef de service, de
JORFTEXT000000527121(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 199206/11/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000542097(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 199208/10/1992
De: Pierre Benoist
Objet:
chef de service, de
JORFTEXT000000540921(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199223/07/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000538974(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199230/04/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
les convocations aux réunions des commissions professionnelles consultatives
JORFTEXT000000538974(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199230/04/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000175878(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000175878(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Pierre Benoist
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000175878(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Benoist (Pierre)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000528354(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719591(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199119/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
les convocations aux réunions des commissions professionnelles consultatives
JORFTEXT000000719591(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199119/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des opérations d'équipement
JORFTEXT000000172641(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 199115/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000536264(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000536264(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000536264(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000709189(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 199016/11/1990
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000709332(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 199015/11/1990
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000709332(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 199015/11/1990
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000351436(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199012/09/1990
De: Pierre Benoist
chef de service, de
Objet:
les convocations aux réunions des commissions professionnelles consultatives faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000351436(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199012/09/1990
De: Pierre Benoist
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000534294(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 199008/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.